Mentions Légales
1. Édition du Site
Nom du site : artisanducafe.net
Éditeur : Société Artisanducafe
Forme juridique : Société
Siège social : 1 Chemin des Bruyères, 14600 Ablon, France
Numéro SIRET : 79027406200013
Email : [email protected]
2. Directeur de la Publication
Directrice de la publication : MEAULLE Christine
3. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site artisanducafe.net, incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels, est la propriété exclusive de la Société Artisanducafe ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ce contenu, quel que soit le procédé ou le support utilisé, sans l’accord écrit préalable de la Société Artisanducafe, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
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Contenu :
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8. Modifications des Mentions Légales
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9. Droit Applicable et Juridiction
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